Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREME DE CASSIS DE LA REGION D'UZES
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE, société coopérative agricole à capital régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1574767
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000
CREME DE CASSIS DE LA REGION D\'UZES de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE

Présentation de la marque CREME DE CASSIS DE LA REGION D'UZES

Déposée le 9 février 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREME DE CASSIS DE LA REGION D'UZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE domicilié(e) 30130 PONT-SAINT-ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CREME DE CASSIS DE LA REGION D'UZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREME DE CASSIS DE LA REGION D'UZES est expirée depuis le 9 février 2000.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : DUCHE D'AZES


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEUIL DE PROVENCE, société coopérative agricole à capital régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 30130 PONT-SAINT-ESPRIT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Crème de cassis